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La SCI peut avoir une imposition transparente (imposition sur les revenus : IR) ou opaque (imposition sur les bénéfices). En cas de doute, n'hésitez pas à consulter un comptable ou un professionnel fiscal. Leurs conseils seront toujours judicieux...
Les membres d'une SCI ne sont pas considérés comme propriétaires des biens immobiliers appartenant à la société civile immobilière (SCI).
1°- Sauf option pour l'impôt sur les sociétés (IS), une SCI est par défaut, fiscalement transparente (imposition sur les revenus - IR -). La transparence fiscale signifie que chaque associé est imposé sur les bénéfices qu'il reçoit, au prorata du nombre de parts qu'il détient dans le capital. Dans ce cas, la SCI n'est pas imposée.
Exemple dans une SCI avec deux associés : un associé détient 50 % des parts sociales, l'autre également. La société réalise un bénéfice de 1 000 euros. Chaque associé percevra en fin d'exercice social, 500 euros, qu'il déclarera en fin d'année, (déclaration de revenus) au titre de ses revenus fonciers.
2°- Lorsque la SCI est imposée sur les sociétés (IR) on a coutume de dire qu'elle est "fiscalement opaque". Dans ce cas, c'est la SCI est imposée sur les bénéfices.
Pour votre information :
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